NosaquariumsenIsère

Bienvenue à vous sur notre forum de passionnés d'aquariophilie.
NosaquariumsenIsère

Forum aquariophile de partage et d'échanges en Isère


BIENVENUE A VOUS SUR NOSAQUAENISERE !!

    Législation sur les axolotls

    Partagez
    Tritium
    Tritium
    Poisson addict
    Poisson addict

    Masculin Messages : 1609
    Date d'inscription : 08/02/2014
    Age : 33
    Localisation : 38400

    Législation sur les axolotls

    Message par Tritium le Dim 17 Déc 2017 - 19:43

    Je crée un post, car j'ai entendu plusieurs fois qu'il fallait un certificat de capacité pour détenir un axolotl, donc ci-dessous pourquoi c'est faux.
    Les infos sont également valables pour d'autres animaux.

    Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques :

    [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

    Annexe 1 : pour ces animaux il fait une autorisation préfectorale (l'axolotl n'y figure pas)

    Annexe 2 Pour ces animaux il faut une autorisation et déclarer un établissement d'élevage (l'axolotl n'y figure pas)

    Annexe A : limite de détention pour un particulier : 40 amphibiens adultes (y compris les axolotls, mais sauf ceux qui sont domestiques : les "albinos" dans la législation : pas de limite).

    Liste des animaux domestiques :

    [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

    Par contre, comme l'axolotl est animal protégé au niveau international :

    [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

    Cites annexe II ; donc il faut et il suffit d'avoir un certificat de cession pour prouver qu'il n'a pas été volé dans la nature. Quel que soit sa couleur, car TOUS les axolotl sont protégés (dans la nature).
    MadoshiNatsu
    MadoshiNatsu
    Admin
    Admin

    Masculin Messages : 7252
    Date d'inscription : 08/01/2011
    Age : 41
    Localisation : Crolles

    Emploi/loisirs : Australo nouvelle guinée

    Re: Législation sur les axolotls

    Message par MadoshiNatsu le Dim 17 Déc 2017 - 23:18

    A priori les albinos n'ont pas besoin de certificat de cession par contre les autres il leur en faut un.

    De mémoire celui que tu ballades est pas un albinos. Tu penseras donc à te ballader avec les papiers en cas de contrôle Smile


    _________________
    [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

     [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
    [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

    Ma Chaine [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
    Tritium
    Tritium
    Poisson addict
    Poisson addict

    Masculin Messages : 1609
    Date d'inscription : 08/02/2014
    Age : 33
    Localisation : 38400

    Re: Législation sur les axolotls

    Message par Tritium le Lun 18 Déc 2017 - 8:22

    Je n'ai pas d'albinos, qui sont en réalité très rares. Par contre j'ai un leucistique, qui est blanc comme un albinos.
    Les albinos peuvent exister dans la nature, ils sont donc également protégés. Donc je ne suis pas sur qu'ils n'aient pas besoin de certificat de session... Ce qui est sûr, c'est qu'ils sont domestiques, donc quantité possible illimitée.
    Il faut vérifier sur la réglementation des animaux domestiques.
    bizeljulien
    bizeljulien
    Poisson addict
    Poisson addict

    Masculin Messages : 525
    Date d'inscription : 03/03/2012
    Age : 34
    Localisation : grenoble

    Re: Législation sur les axolotls

    Message par bizeljulien le Lun 18 Déc 2017 - 9:38

    Le certificat de session est en théorie obligatoire pour tt animal non domestique.
    bizeljulien
    bizeljulien
    Poisson addict
    Poisson addict

    Masculin Messages : 525
    Date d'inscription : 03/03/2012
    Age : 34
    Localisation : grenoble

    Re: Législation sur les axolotls

    Message par bizeljulien le Lun 18 Déc 2017 - 9:42

    Donc selon la liste que tu donne en lien tu n’es pas obligé d’avoir ou de produire un certificat de cession pour un axolote albinos. Mais pour tt autre forme si....
    oui oui c’est très Asperge.
    Tritium
    Tritium
    Poisson addict
    Poisson addict

    Masculin Messages : 1609
    Date d'inscription : 08/02/2014
    Age : 33
    Localisation : 38400

    Re: Législation sur les axolotls

    Message par Tritium le Lun 18 Déc 2017 - 11:09

    bizeljulien a écrit:Le certificat de session est en théorie obligatoire pour tt animal non domestique.
    Non c'est faux, cf. le texte sur le formulaire Cerfa 14367
    (ici : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] :
    "Cette attestation peut être utilisée pour toute cession d’animaux d’espèces non domestiques, y compris les cessions de spécimens appartenant à des espèces ou groupes d’espèces dont la détention n’est pas soumise à un régime d’autorisation réglementaire. "

    Elle "peut être utilisée", mais n'est obligatoire que pour les animaux soumis à autorisation : ceux dans les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 10 août 2004 ou protégés (annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9 décembre 1996, version européenne du CITES).

    Et je pense que tu peux toujours aller pleurer dans une animalerie pour avoir un certificat de cession pour un néon, si ce n'est pas obligatoire, il ne vont pas le faire lol!
    Tritium
    Tritium
    Poisson addict
    Poisson addict

    Masculin Messages : 1609
    Date d'inscription : 08/02/2014
    Age : 33
    Localisation : 38400

    Re: Législation sur les axolotls

    Message par Tritium le Mar 19 Fév 2019 - 11:35

    La réglementation a changé plusieurs fois depuis ces échanges.
    Maintenant un document de cession est obligatoire pour tous les animaux non domestiques.
    En plus de ça, il y a une inscription obligatoire pour beaucoup d'animaux (fichier i-fap).
    [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

    Et un puçage obligatoire pour quasi-tous les animaux.
    [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

    Une vidéo qui donne des indications, mais que je n'ai pas encore vue :
    [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

    Contenu sponsorisé

    Re: Législation sur les axolotls

    Message par Contenu sponsorisé


      La date/heure actuelle est Mar 26 Mar 2019 - 9:21